Enseignants permanents

Date de dernière mise à jour: jeudi 2 avril 2026
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Décret n° 2001-325 du 23 janvier 2001, portant attribution du diplôme de « doctorat honoris causa » par les universités publiques.
Décret n° 98-1332 du 22 juin 1998, Relatif à l'habilitation universitaire en sciences agronomiques.
Décret n° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des enseignants chercheurs universitaires telle que modifié et complétée par le Décret n° 97-1802 du 3 septembre 1997, le Décret n° 99-1803 du 23 août 1999, le Décret n° 2000-240 du 31 janvier 2000 et le Décret n° 2000-2583 du 11 novembre 2000
Décret n° 93-1824 du 6 septembre 1993, relatif à relatif à l’habilitation universitaire telle que modifié et complétée par le Décret n° 97-1803 du 3 septembre 1997
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 15 avril 2022, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
Décret Présidentiel n° 2022-202 du 4 mars 2022, modifiant et complétant le décret n° 2008-416 du 11 février 2008 fixant l'organisation administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement.
Décret n°2008-416 du 11 février 2008 fixant l’organisation administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement.
Décret n° 2002-498 du 27 février 2002, portant institution du prix du Président de la République pour la recherche scientifique et la technologie.
Loi n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au dév
eloppement technologique telle que amendé et complété par la loi n° 2000-68 du 17 juillet 2000, la loi n° 2002-53 du 3 juin 2002 et la loi n° 2006-73 du 9 novembre 2006.

Demandes liées au statut d'emploi	Demandes liées à l'enseignement et aux heures de travail	Demandes liées à la retraite et aux congés	Informations personnelles
Mutation exceptionnelle Demande de mise en disponibilité Demande de mutation ordinaire Calendrier des délais Mutation Détachement auprès de l'Agence Tunisienne de Coopération Technique Demande de permutation	Enseigner dans des établissements privés d'enseignement supérieur Autorisation d'effectuer des heures d'enseignement occasionnelles dans l'une des institutions relevant du Ministère de l'Enseignement Supérieur Autorisation d'effectuer des heures supplémentaires	Augmentation facultative de l'âge de la retraite Demande de congé d'études Demande de mission	Fiche Individuelle

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